Impôts sur les dividendes

Les dividendes sont généralement soumis à une retenue à la source régionale, automatiquement déduite avant le versement sur votre compte.

Lightyear ne donne pas de conseils fiscaux, car cela dépend toujours de votre situation personnelle et de la législation fiscale locale. En cas de doute, nous vous recommandons de contacter votre administration fiscale locale.

Tous les produits négociés sur les marchés américains ne sont pas identiques. Sur Lightyear, vous trouverez des actions ordinaires cotées aux États-Unis, des ADR (entreprises étrangères cotées sur des marchés américains) et des actions cotées aux États-Unis d’entreprises dont le siège est situé hors des États-Unis. Nous ne proposons pas actuellement d’ETF négociés sur les marchés américains.

La retenue à la source sur les dividendes est automatiquement déduite de tous les dividendes versés par des sociétés cotées aux États-Unis dont la source de paiement est américaine, conformément à la réglementation fiscale américaine. Le dividende après impôt est crédité sur votre solde de liquidités en USD.

Pour les comptes personnels, nous générons et envoyons automatiquement un formulaire IRS W-8BEN en votre nom pendant l’intégration afin de réduire le taux de retenue à la source lorsque c’est possible. Si certaines de vos informations sont incorrectes ou ont changé, contactez notre équipe d’assistance en bas de cet article pour que vos déclarations fiscales restent exactes.

Le taux appliqué dépend de votre pays de résidence fiscale :

• 10 % : Bulgarie
• 15 % : Autriche, Belgique, Chypre, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Royaume-Uni
• 30 % : Croatie, Grèce, Hongrie

Certaines actions sont négociées sur des marchés américains, mais leur siège est situé hors des États-Unis. Leurs dividendes proviennent donc d’une source de paiement non américaine. Pour ces produits, le W-8BEN ne s’applique pas et la retenue à la source américaine n’est déduite ni par nous ni par notre courtier partenaire. À la place, l’impôt peut être retenu à la source selon le pays d’origine de l’entreprise. Le montant net que nous recevons pour votre position est celui qui est crédité sur votre compte.

Comme l’impôt est retenu avant que le dividende ne nous parvienne, un taux de retenue de 0,00 % s’affichera dans votre confirmation de transaction. Si vous avez un doute sur le traitement fiscal d’une action précise, nous vous recommandons de vérifier auprès des autorités fiscales locales.

Les American Depositary Receipts (ADR) sont des certificats qui représentent la détention d’actions de sociétés étrangères et se négocient sur les Bourses américaines. Pour les ADR, une retenue à la source est appliquée fiscalement selon les taux locaux du pays d’origine du produit sous-jacent, et non selon les taux américains.

Comme l’impôt est retenu avant que le dividende ne nous parvienne, un taux de retenue de 0,00 % s’affichera dans votre confirmation de transaction. Si vous avez un doute sur le taux appliqué à un ADR précis, consultez les autorités fiscales locales.

Le tableau ci-dessous indique les taux de retenue à la source sur les dividendes pour les principaux marchés britanniques et de l’UE. Ces taux sont fournis à titre indicatif et peuvent changer.

Les taux hors convention s’appliquent à tous les utilisateurs Lightyear. Les conventions fiscales susceptibles de réduire votre taux ne sont pas appliquées. Si vous pensez qu’une convention s’applique à votre situation, vous devrez en faire la demande directement auprès de l’autorité fiscale concernée.

Ces taux sont informatifs et peuvent changer selon les lois fiscales locales.

Vous trouverez les paiements de dividendes dans deux relevés, sous l’onglet Transactions : le Relevé de compte, qui couvre toutes les transactions, ou le Compte de résultat, pour une vue axée sur les revenus. Aucun relevé fiscal distinct ni relevé dédié aux dividendes n’est proposé pour le moment. Pour en savoir plus : Impôts et relevés.

Voir aussi: Payez-vous des dividendes ?